top of page

Mentions légales

Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.

1. Éditeur du site

Nom / raison sociale : Lieu-dit Architecte
Adresse : [À compléter : adresse complète du siège social]
Numéro SIRET : [À compléter]
RCS / greffe d’immatriculation : [À compléter]
Directeur de la publication : Nelly Roche - Agence artenium
Email de contact : nroche@lieu-dit-architecte.com
Téléphone : 06 74 32 55 37

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Wix

​

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Lieu-dit Architecte ou utilisés avec autorisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

4. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site lieudit-architecte.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales.
Le site propose un accès à divers services. L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne peut garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs.

5. Responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou consequences, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ou de tout site lié via un hyperlien.
Les hyperliens mis en place dans le cadre du site vers d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.

6. Données personnelles & vie privée

Conformément à la réglementation RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :

  • droit d’accès

  • droit de rectification

  • droit à l’effacement

  • droit à la limitation du traitement

  • droit d’opposition

  • droit à la portabilité

Pour exercer ces droits, contacter : [adresse email de contact]
Les données sont collectées dans le cadre des services proposés (formulaire de contact, newsletter, etc.) et ne sont pas exploitées à d’autres fins sans consentement préalable.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser l’audience, etc.
Une politique de cookies détaillée est disponible (onglet “Politique de cookies”) précisant les types de cookies utilisés, leur finalité et comment les désactiver.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.

bottom of page